Déposée le 9 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) proscience
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « organic diet »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) proscience domicilié(e) 00 Bois Plan - 01290 - SAINT ANDRE D'HUIRIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 402 248 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, proscience domicilié(e) 00 Bois Plan - 01290 - SAINT ANDRE D'HUIRIAT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
proscience, sarl - 00 Bois Plan - 01290 - SAINT ANDRE D'HUIRIAT - France - SIREN 505402248
proscience - 00 Bois Plan - 01290 - SAINT ANDRE D'HUIRIAT - France
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical : tous ces produits sont diététiques. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits sont diététiques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous ces produits sont diététiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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